Ce jeu de données présente les centres de vacances et de loisirs en Province Sud.

Pour plus d'information sur toutes les activités en Province Sud: https://www.province-sud.nc/guide-activites-loisirs/recherche

L'outil ODK est une suite de logiciels libres, à la fois un serveur (ODK Central) et une appli de collecte de données sur le terrain (ODK Collect sur Android). Il est générique et très polyvalent car il permet de créer des formulaires ou questionnaires pour des enquêtes de terrain, des sondages, gestion de matériels, inscriptions à des événements,... Ce guide a été développé comme un support de formation interne et permet d'apprendre rapidement à rédiger un formulaire ODK qui peut ensuite téléversé sur le serveur et utilisé pour collecter des données.

Données du Plan Cadastral Informatisé (PCI Vecteur) du département du Var (83).

Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Le cadastre est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts.

Source : Le plan cadastral est géré par la Direction Générale des Finances Publiques(DGFiP) https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise

Comprendre les données du cadastre et leurs usages | Guides de data.gouv.fr

Format des données : Les données du PCI Vecteur qui ont été numérisées sont disponibles dans plusieurs formats :

• Format GeoJSON en projection Lambert 93 ;
• Format EDIGÉO en projection Lambert 93 ;
• Format Shape en projection Lambert 93.

Step-by-step readme guide on how to replicate netCDF data.

Données du Plan Cadastral Informatisé (PCI Vecteur) du département des Hautes Alpes (05).

Le plan cadastral est un assemblage d’environ 600 000 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Le cadastre est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts.

Source : Le plan cadastral est géré par la Direction Générale des Finances Publiques(DGFiP) https://cadastre.data.gouv.fr/datasets/plan-cadastral-informatise

Comprendre les données du cadastre et leurs usages | Guides de data.gouv.fr

Format des données : Les données du PCI Vecteur qui ont été numérisées sont disponibles dans plusieurs formats :

• Format GeoJSON en projection Lambert 93 ;
• Format EDIGÉO en projection Lambert 93 ;
• Format Shape en projection Lambert 93.

Cet ensemble de donnees contient la liste des organismes du gouvernement de l'Ontario, des particuliers et des entreprises du secteur prive qui ont cree des documents d'archives. Il renferme des descriptions de documents et de leurs createurs. L'ensemble de donnees fait le lien entre les createurs de contenu et leurs dossiers.

Recherche dans la"https://aims.archives.gov.on.ca/scripts/mwimain.dll?logon&application=UNION_VIEW&language=145&file=%5Bao_opac%5D/145/assets/html%7E5chome.html"> base de donnees.

Données issues du filaire de voie de l'Eurométropole de Strasbourg structurées dans un schéma permettant de modéliser et définir les aménagements cyclables sur le territoire national : la Base Nationale des Aménagements Cyclables (BNAC).

Les traitements sont basés sur un fichier json de référence et un guide de numérisation. Ces documents sont accessibles via les "Liens utiles" ci-après.

Au final, très peu d'informations sont obligatoires même si toutes doivent figurer dans la structure, même non complétées.

Par ailleurs, des échange sont en cours sur des aspects techniques concernant les différences entre documents de référence.

Ces données sont moissonnées par data.gouv.fr.

Liens utiles :

• Fiche de métadonnées du filaire de circulation EMS
• Documentation sur les aménagements cyclables
• Schéma de la BNAC
• Schéma BNAC au format json
• Guide de numérisation

Attention ! Nous vous informons que ce jeu de données Associations est intégré dans le jeu de données Particuliers de Service-public.fr : https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/service-public-fr-guide-vos-droits-et-demarches-particuliers/ Le jeu de données ci-dessous sera donc supprimé fin 2023. Une date sera précisée ultérieurement. A noter : depuis le 26 septembre 2023 , ce jeu de données a changé de schéma. Les évolutions sont détaillées dans cette documentation. Vos droits et démarches pour les associations contient : 100 fiches et questions réponses, plusieurs ressources et liens vers les sites publics (formulaires, démarches en ligne, textes de référence, sites web publics, etc.) pour exercer ses droits et accomplir ses démarches.

Guide des associations de Petit-Couronne 2018-2019

Le plan guide global est une image géo-référencée au format ecw. Les noms des rues et des principaux lieux publics sont positionnés au mieux pour une lecture à l'échelle du 1/7500. Les sens de circulation ne sont pas indiqués. Le pixel de 0.47625 m est issu d'une cartographie conçue pour cette même échelle.

Les 67 fichiers pdf de la version mise en page sont accessibles en données brutes (opendata) (58 fiches de communes et 9 fiches d'arrondissements).

Origine

Le plan guide s'appuie sur les données voies, lieux et édifices du SIG du Grand Lyon. Les index ont été élaborés par la société prestataire. Les lignes et colonnes sont globales à tout le territoire.

Organisations partenaires

Métropole de Lyon / Direction Innovation Numérique et Systèmes d'Information (DINSI)

Liens annexes

• PlanGuide_VueEnsemble_625cm_CC46
• Licence Ouverte

➞ Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr

Guide technique pour le bouturage en berges de rivières

Ce guide et les fichiers associés font suite à deux années de développement et de test d'un indicateur hydrologique national pour le suivi et l'évaluation de la restauration/création de zones humides. HYDRINDIC permet d'informer et d'alerter, après un temps limité (1 à 7 ans après le début du projet), sur l'efficacité des opérations de restauration/création en zones humides, d'un point de vue hydrologique, vis-à-vis de l'objectif visé. L'indicateur est basé sur la comparaison des variations de profondeurs de nappe annuelles entre un site en voie de restauration/création et des sites correspondant à l'objectif de restauration/création. Ce guide et les travaux associés au projet Hydrindic ont été financés par l'OFB et réalisés par INRAE en partenariat notamment avec PatriNat, Le CEN Savoie ainsi que les bureaux d'études Soltis-environnement et Biotope. Ensemble et par ce guide, nous souhaitons répondre aux attentes des acteurs nationaux de la restauration/création de zones humides en proposant un guide méthodologique contenant les informations nécessaires pour la mise en place de suivis piézométriques (stratégie de déploiements des piézomètres, matériel nécessaire, coûts, etc.), une proposition d'analyse des données et d'évaluation de l'efficacité des opérations de restauration/création d'un point de vue hydrologique (mise à disposition d'un tableur automatisé et d'un outil en ligne pour le calcul de l'indicateur). Retrouvez l'ensemble des fichiers associés au projet HYDRINDIC ici : https://hydrindic-inrae.shinyapps.io/hydrindic-inrae/

Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre juridique particulier dans lequel s'inscrit la réutilisation des données juridiques : Décret n° 2002-1064 du 7 août 2002 relatif au service public de la diffusion du droit par l'internet Pour accéder au répertoire des données CIRCULAIRES sous le protocole ftp cliquer ici A noter ! la fermeture du protocole FTP est prévue pour le 30 avril 2021. Pour accéder au répertoire des données sous le protocole ftps, contacter le service Administration des données de la Dila à l’adresse suivante : donnees-dila@dila.gouv.fr Vous pouvez nous écrire ou vous abonner à une alerte par mail adressé à : donnees-dila@dila.gouv.fr

En tant qu'administration menant des missions de services publics, la MEL opère, directement ou indirectement, des algorithmes dont les résultats participent à des décisions qui touchent individuellement les métropolitains. Qu'ils soient simples ou complexes, informatisés ou traités manuellement, plus ou moins automatisés, ces algorithmes ont donc vocation à être publiés sur cette page. L'algorithme est ici compris comme une "suite finie et non ambigüe d'étapes ou d'instructions permettant d'obtenir un résultat à partir d'éléments fournis en entrée" (définition de la CNIL, 2017). _ _ Ces publications visent à fournir sur ces algorithmes une information générale (Code des relations entre le public et l'administration, L312-1-1-3). Progressivement, tous les principaux traitements de la MEL qui fondent des décisions individuelles seront consultables en ligne. Parmi ces informations la publication de codes sources est à l'étude pour fournir une information la plus complète et utile possible. _ _ Pour inspirer vos démarches d'ouvertures d'algorithmes voir le parcours d'accompagnement conçu par Datactivist à l'occasion de ce projet :https://opendatacanvas.org/transparence-algo Pour en savoir plus sur l'ouverture des algorithmes voir le guide d'Etalab : https://etalab.github.io/algorithmes-publics/guide.html

/!\ Jeu de données hors d'usage /!\ Propluvia ayant été décommissionné, un nouveau jeu de données lié à VigiEau est disponible ici ! Contexte du projet Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en application de l'article L.211-3 II-1° du code de l'environnement. Ce jeu de donnée présente les mesures de suspension ou de limitation prises par les préfets à partir des données fournies à titre indicatif par les services départementaux de l'état. Lorsque un arrêté de restriction est général et collectif celui-ci doit être affiché en mairie de chaque commune concernée et fait l'objet d'une publication dans des journaux régionaux ou locaux diffusés dans le département. Vous pouvez retrouver de plus amples informations liées à la sécheresse sur le site du gouvernement, du Ministère de la Transition Ecologique et Cohésion du Territoire et dans le Guide de consultation. Quelles sont les origines de la sécheresse ? La sécheresse peut résulter d'un manque de pluie. Elle survient lorsque la quantité de pluie est nettement inférieure aux normales saisonnières et cela, sur une assez longue période. Lorsque le manque de pluie survient en hiver ou au printemps, il empêche le bon remplissage des nappes phréatiques (« réserves » d'eau) qui s'effectue à cette période de l'année. Au delà du mois d'avril, l'eau de pluie est essentiellement absorbée par les plantes, en pleine croissance, ou s'évapore à cause de la chaleur. La sécheresse peut être accentuée par des températures élevées, notamment en été qui provoquent un assèchement des sols et l'évaporation plus importante de l'eau disponible. Le manque d'eau peut donc apparaître à tous moments dans l'année. Les niveaux d'eau disponibles sont mesurés en permanence dans des stations de mesures automatisées qui alimentent les bases de données spécialisées. Lorsque des seuils préalablement définis sont dépassés, les préfets peuvent prendre des mesures de limitation ou de suspension des usages de l'eau. Tous les mois, un « bulletin de situation hydrologique » est publié dans chaque région ou bassin par les directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) et au niveau national par un comité de rédaction composé des différents contributeurs du bulletin (producteurs et gestionnaires de données), animé par l'Office International de l'Eau (OIEau), en lien avec l'Office français de la biodiversité (OFB) et la direction de l'eau et de la biodiversité du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires. Présentation du jeu de données Les jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. Il existe plusieurs types de ressources associées à ce jeu de données. Sont disponibles dans la dernière mise à jour: les arrêtés: leur application temporaire définit un niveau de gravité sur une ou plusieurs zones. Le lien vers le fichier PDF d'un arrêté préfectoral est référencé dans une colonne du fichier CSV. Les arrêtés de 2023 sont disponibles dans le fichier principal 'Arrêtés', tandis que les arrêtés historiques sont archivés, année par année (cf rubrique "Historique des arrêtés") les restrictions: les restrictions d'usage qui s'appliquent lorsqu'un arrêté entre en vigueur pour une zone d'alerte donnée (pour 2023). les zones d'alertes: ce sont les zones géographiques sur lesquelles s'appliquent les arrêtés (SHP files et CSV contextuel). la correspondance entre les zones d'alerte et les communes les restrictions préconisées par le Guide Sécheresse. la liste des départements dont les arrêtés cadre sont conformes au Guide Sécheresse et dont les restrictions sont publiées (pour 2023). Cette liste est mise à jour régulièrement. les zones concernées par des arrêtés de restriction en cours avec leur niveau d'alerte au format GEOJSON. Pour plus d'informations sur les fichiers faisant partie de ce jeu de données, vous pouvez consulter les 'Métadonnées' associées aux différentes ressources. Important Seules les restrictions pour les départements dont les arrêtés cadre sont conformes au préconisation du guide sécheresse sont dans ce jeu de donnée. Pour connaitre la liste des départements concernés, veuillez vous référer à la ressource Liste des départements validés, mise à jour régulièrement. Important Les restrictions sont conformes au Guide Sécheresse pour les particuliers. En ce qui concerne les autres cibles, nous fournissons une version beta (restrictions non vérifiées). Fréquence de mise à jour Le fichier CSV des arrêtés pour l'année 2023 est mis à jour quotidiennement. Les fichiers liés aux zones d'alertes (CSV et SHP) sont mis à jour à chaque modification d'une zone d'alerte dans la base de donnée source (date de mise à jour dans les métadonnées des fichiers). A titre indicatif, les fichiers sont mis à jour une fois par jour en début de matinée sur data.gouv.fr. Historique des arrêtés Les arrêtés historiques sont publiés sous format CSV, au même format que le fichier 'Arrêtés' quotidien. Il existe un fichier 'Arrêtés YYYY' de type 'Mise à jour' par an, contenant tous les arrêtés en vigueur au moins un jour dans l'année concernée. Important: Ainsi, on peut retrouver le même arrêté dans plusieurs fichiers pour plusieurs années (arrêté à cheval sur plusieurs années successives). Il est possible que tous les fichiers PDFs ne soient pas disponibles (les colonnes chemin_fichier et chemin_fichier_arrete_cadre peuvent être vides pour certains arrêtés historiques). Conditions d’utilisation des données Conformément à l’article L. 322-1 du code des relations entre le public et l’administration, la réutilisation des informations publiques est soumise à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Les contenus présents sur ce site sont des informations publiques librement et gratuitement réutilisables dans le respect de la licence Etalab 2.0 (https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf). Précautions d’emploi Les informations proposées sur ce site le sont au titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du Ministère de la Transition Ecologique. Seules les publications légales font foi, notamment la publication des arrêtés de restriction temporaire des usages de l’eau au recueil des actes administratifs des préfectures. Si vous constatez une erreur ou omission parmi ces données, nous vous invitons à nous la signaler dans la rubrique 'Discussions'. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Depuis 2001, l’ADEME acquiert tous les ans ces données auprès de l’Union Technique de l’Automobile du motocycle et du Cycle UTAC (en charge de l’homologation des véhicules avant leur mise en vente) en accord avec le ministère du développement durable. Pour chaque véhicule les données d’origine (transmises par l’Utac)sont les suivantes : les consommations de carburant les émissions de dioxyde de carbone (CO2) les émissions des polluants de l’air (réglementés dans le cadre de la norme Euro) l’ensemble des caractéristiques techniques des véhicules (gammes, marques, modèles, n° de CNIT, type d’énergie ...) Sur le site Carlabelling (http://carlabelling.ademe.fr), L’ADEME complète ces données avec les informations suivantes : les valeurs du bonus malus et de l’étiquette Classe Energie - CO2 (qui varient en fonction de la réglementation issue de la Loi de Finance et de ses décrets) les résultats d’expertises tels le coût annuel de la consommation de carburant sur 15 000 km Elle établit également des classements pour distinguer les véhicules « les plus propres en CO2 et les plus économes en énergie » (Palmarès). L’ADEME publie chaque année : un guide officiel « Véhicules particuliers neufs : consommations conventionnelles de carburant et émissions de CO2 »